Mentions légales
PRÉSENTATION
Le site internet de la CPTS de Courbevoie (https://cptscourbevoie.sante-idf.fr/accueil.html) est un site porté par la CPTS de Courbevoie dont le porteur juridique est l'association CPTS de Courbevoie situé 39 rue Adam LEDOUX, 92400 Courbevoie.
L'association CPTS de Courbevoie a pour objectifs de :
- Faciliter l’accès aux soins, notamment celui des patients sans médecin traitant et d’ améliorer la prise en charge des soins non programmés en ville ;
- Mettre en place des parcours pluriprofessionnels répondant aux besoins du territoire pour renforcer la prise en charge et le suivi des patients, éviter les ruptures de parcours;
- Initier des actions territoriales de prévention, de dépistage, de promotion de la santé en fonction des besoins du territoire ;
- Contribuer au développement de la qualité et de la pertinence des soins pour favoriser l’échange de bonnes pratiques médicales et soignantes ;
- Accompagner les professionnels de santé sur le territoire ;
- Participer à la réponse aux crises sanitaires exceptionnelles par un plan d’action adapté.
Plus généralement, mener à bien toute mission relevant de l'accord conventionnel interprofessionnel (ACI) en faveur du développement de l'exercice coordonné et du déploiement des CPTS en date du 20 juin 2019 et de ses avenants ultérieurs.
Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont l’association CPTS de Courbevoie et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).
A ce titre :
- Le directeur de la publication est le porteur juridique de la CPTS Courbevoie : M.Le Dr Thierry MANTEAU en sa qualité de Président.
- Le responsable de rédaction est le porteur juridique de la CPTS Courbevoie : M.Le Dr Thierry MANTEAU en sa qualité de Président.
- Le webmaster est SESAN
ÉDITION
Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https:// cptscourbevoie.sante-idf.fr/accueil.html au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.
HÉBERGEMENT
La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo) est hébergeur du site https:// cptscourbevoie.sante-idf.fr/accueil.html au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs.
Le site est hébergé au sein de l’Union européenne en Ile-de-France (France).
Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué